MENTIONS LÉGALES

  1. Présentation du site

Propriétaire : Rose Debouverie / N° SIRET : 53816085400039 – 8 rue Masserolle, 26120 Montmeyran

Responsable publication : Rose Debouverie – info@flowavecrose.yoga

Webmaster : Bertrand Sinssaine – info@latitudesvagabondes.com

Hébergeur : OVH – 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX

  1. Conditions générales d’utilisation du site internet www.flowavecrose.yoga

L’utilisation du site www.flowavecrose.yoga implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site www.flowavecrose.yoga a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Rose Debouverie s’efforce de fournir sur le site www.flowavecrose.yoga des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.flowavecrose.yoga sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.flowavecrose.yoga ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Rose Debouverie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Rose Debouverie. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Rose Debouverie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Rose Debouverie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Le site www.flowavecrose.yoga contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Rose Debouverie. Cependant, Rose Debouverie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.flowavecrose.yoga est soumis au droit français.

  1. Gestion des données personnelles.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.flowavecrose.yoga n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Rose Debouverie et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.flowavecrose.yoga.

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